Dites STOP aux punaises de lits avec des professionnels de la détection et de désinfection.

Mentions Légales

La Chambre Syndicale des Industries de Désinfection, Désinsectisation et Dératisation (CS3D) est une association loi 1901, enregistrée au RCS de Paris sous le numéro : 351 053 012

Siège social : 39/41 rue Louis Blanc 92400 COURBEVOIE
Adresse postale : 92038 Paris La Défense CEDEX 
Responsable publication : CS3D

 

Conception graphique et développement

Agence conseil en communication M-Créa – 2, allée des tournelles – 77930 Chailly-en-Bière
Tél. : 01 76 21 46 10 – Site : www.agencemcrea.fr
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site internet.

Hébergement

Ce site Web est hébergé par la société : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007

Liens vers les sites de tierce-parties

Ce site web contient des liens vers d’autres sites. L’accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur.

Accès à des zones protégées par un mot de passe

L’accès à des zones protégées par un mot de passe est réservé aux personnes autorisées seulement.

Loi informatique et libertés

Les informations sont collectées à des fins de gestion des demandes et de statistiques internes à la société. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, contactez nous par mail ou par courrier.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés », le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL référencée sous le numéro (en cours).

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive de la CS3D et de ses partenaires.

Tout autre usage du contenu doit être soumis à une autorisation préalable et expresse de la CS3D, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

CS3D se réserve le droit de modifier le site à tout moment, de supprimer ou de modifier de plein droit certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante, par exemple source : www.cs3d.info – les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Les liens

Les liens présents sur le site CS3D peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la CS3D.

Si vous désirez créer un lien hypertexte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons de nous avertir par mail ou par courrier et d’insérer une nos bannières.

Partager sur :Share on facebook
Facebook
Share on twitter
Twitter
Share on email
Email